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règle d'or

  • La règle d'or n'a pas à être inscrite dans la Constitution,

    une baffe de plus pour l'ancienne majorité et ses connexes.

    Support WikipediaQui ne se souvient pas des cris de l'ancienne majorité et du Modem sur la fameuse règle d'or. Il fallait à tout prix l'inscrire dans la Constitution ce que refusaient les socialistes, la gauche communiste et le parti de gauche avec justes raisons. Une manœuvre politicienne de l'ancienne majorité et du Modem, comme je l'expliquais dans l'article du 13 août 2011 sur La règle d'or . Pour François Hollande la règle d'or était une manœuvre pour faire oublier la dérive des comptes publics sous Chirac, et accentuée sous le quinquennat Nicolas Sarkozy. François Hollande proposait un amendement pour respecter la trajectoire d'un retour sous la barre des 3 % en 2013. Je cite, «le débat politique porterait en 2012 sur les moyens d'y parvenir et les conditions d'un retour à la croissance». N'est-il pas ce qu'il vient d'obtenir ? Dernièrement dans sa réponse à l'ultimatum de Peugeot lors de l'interview du 14 juillet 2012, il déclara,

    «j'ai dit aux Français que la règle d'or, se ferait dans le cadre d'une loi organique. Une loi organique permet de ne pas inscrire dans la Constitution la règle d'or qui toucherait à la souveraineté nationale».

    Voila qui rassure François Hollande, cela signifie, après que le pacte de croissance de 120 milliards d'euros fut adopté, que cette loi sera votée par les deux chambres par une majorité simple donc sans recours à leur réunion à Versailles et sans référendum. La question est faut-il avoir recours au référendum comme la gauche communiste, le parti de gauche, et d'autres le souhaitent, espérant que cette règle d'or soit rejetée par les Français. Y aurait-il une chance pour qu'elle le soit, non, droite et socialiste forment une large majorité, même s'il y aurait quelques défections.

    La manœuvre de François Hollande est donc habile, en n'inscrivant pas la règle d'or dans la Constitution elle peut, ne pas être appliquée, dans le cas de conditions exceptionnelles de gestion budgétaire. Il suffirait simplement qu'une autre loi organique modifie la première, dont un premier texte est à l'étude et devrait être prêt fin août. Le permettra-t-il ? Si oui, la porte reste ouverte, ce qui serait impossible si elle était inscrite dans la Constitution. En outre, un référendum inscrirait cette règle comme une obligation majeure ce que ne veut pas François Hollande. C'est là ou l'on ne comprend pas la position des communistes et du parti de gauche et des autres opposants ?

    C'est le jeudi 09 août que le Traité sur la Stabilité, la Coordination de la Gouvernance TSCG devient donc possible puisque les Sages, sans Nicolas Sarkozy qui s'est abstenu ne voulant être juge et partie, consultés le 13 juillet par le chef de l’État, ont déclarés que la règle d'or ne constitue pas une innovation puisque que déjà les Traité de Maastricht et de Lisbonne imposent une limitation du déficit public à 3 % du PIB. En d'autres termes, il s'agit simplement de réduire ce taux à 0,5 % ce qui ne change rien sur le fond. Il faut se rappeler que le TSCG signé par les 25 États sur 27 de la zone euro, dont la France, n'implique pas qu'il soit inscrit dans la Constitution. En définitive et sans tourner autour du pot, les Sages estiment qu'une loi organique est largement suffisante pour que la France respecte ses engagements. Ce que tout Français sensé et intelligent comprend aisément.

    Il était donc inutile et sans objet de faire tout ce tintamarre sur cette règle d'or puisque une simple loi permet de l'appliquer. On voit ainsi la manœuvre de Sarkozy qui voulait brider tout gouvernement qui lui succéderait.

    De plus, les Sages ont maintenu la souveraineté nationale, puisque c'est à eux de contrôler la stabilité budgétaire, et non à la Cour du Luxembourg, et là Mélenchon en prend plein la figure. Avant d'aller plus loin dans l'analyse il faut attendre la première mouture de Pierre Moscovici et de Jérôme Cahusac.

    Les Sages n'ont pas traité que de la seule règle d'or, ils avaient été saisis par l'opposition sur la loi de finance votée le 31 juillet. Les articles concernaient les heures supplémentaires défiscalisées, l'aide médicale d’État, et l'ISF. Toutes ces mesures ont toutefois été jugées conformes. Il y avait aussi la réduction de 30 % des appointements du président, et du premier ministre, le Conseil a décidé qu'ils n'avaient pas à y figurer. C'est d'ailleurs tout à fait logique, chacun est libre de ne pas accepter l'argent qu'on lui donne sans qu'une loi le prescrive. L’Élysée a précisé que la baisse de 30 % s'appliquera au président dès son investiture et aux membres du gouvernement dès leur nomination.

    Le Conseil a aussi censuré ce qui avait été surnommé «amendement Bolloré», qui est une taxe sur la revente de chaînes TNT. Pour lui, cette disposition relève de la législation, celle sur la communication. Sur la contribution de l'ISF de la loi de finance, le Conseil a averti qu'à l'avenir, il fallait prévoir des règles de plafonnement pour éviter une situation confiscatoire. «Le Conseil rappelle la nécessité d'un plafonnement en matière d'ISF. C'est un rappel pour les réformes fiscales futures, mais celles aussi touchant l'imposition à 75 %, notamment en raison de son caractère provisoire».

    Si l'on en croit Anne Marie Le Pourhiet, professeur de droit public, dans Marianne, l'appréciation des juges constitutionnels est «astucieuse et audacieuse». Le Conseil constitutionnel a seulement interprété le pacte budgétaire comme offrant aux États une alternative dont une branche, contraignante pour les finances publiques, nécessiterait une révision constitutionnelle, tandis que l’autre branche, non contraignante, n’impliquerait pas de révision. C’est ce que l’on appelle, dans le jargon des juristes, une «interprétation neutralisante». Mais n'est-ce pas ce que souhaitait le président de la république ? Pour elle la Cour de justice Européenne n'a pas dit son dernier mot. Elle oublie au passage que le TSCG, n'implique pas que cette règle soit inscrite dans la Constitution.

    Or, le parlement Allemand qui a ratifié le TSCG le 29 juillet, a vu son opposition, la gauche radicale Die Linke déposer un recours devant la Cour constitutionnelle de Karlsrhue. Ce recours reporte la date de ratification des deux Traités MES et pacte budgétaire, et le Président allemand a fait savoir qu'il ne signerait pas tant que la Cour n'a pas rendu son verdict. Il est vraisemblable que la décision du Conseil constitutionnel risque de peser sur la Cour de Karlsrhue, et qu'il convient d'attendre avant démettre des hypothèses.

  • La règle d'or,

    des comptes publics.

     

     

    Support Wikipedia Ce n'est pas le fameux nombre d'or du moine franciscain Italien Luca Pacioli utilisé de nombreuses fois par Le Corbusier dans ce qu'il a construit associant dans son architecture l'harmonie des formes, c'est la règle qui vaudrait de l'or si elle avait appliquée pour nos finances.

    Mais c'est sûrement une entourloupe Sakozienne contre la gauche vu qu'il ne l'a jamais appliquée. Que signifie cette règle d'or des comptes publics ? Proposition qui avait en son temps été souhaitée par François Bayrou, c'est à dire avant que notre président multiplie par plus de deux la dette publique. Et là, elle revêtait de l'importance. Sarkozy aimerait bien, si les socialistes venaient au pouvoir, les empêcher de gouverner comme ils l'entendent. Et ce Bayrou qui applaudit des deux mains y voit surtout un intérêt contre les socialistes qu'il veut combattre mais pas la contrainte qu'elle implique dans la gestion des finances. Peu lui importe, il n'a aucune chance de gouverner. Que dit le projet de loi présenté au nom de Nicolas Sarkozy par François Fillon et Michel Mercier garde des Sceaux, ministre de la justice.

    «Au-delà de l’impact de la récession mondiale de 2008-2009, c’est l’insuffisante maîtrise de nos comptes publics au cours des trente dernières années, notamment en période de croissance, qui a conduit aux déséquilibres budgétaires actuels. Les dispositions de la présente loi constitutionnelle permettront de conforter la démarche ambitieuse de réduction des déficits engagée par le Gouvernement avec la loi de programmation des finances publiques pour les années 2011-2014, dont les lois financières pour 2011. Le Gouvernement s’est ainsi fermement engagé à respecter la trajectoire de déficits publics inscrite dans la loi de programmation des finances publiques, 6 % en 2011, 4,6 % en 2012 et 3 % en 2013, quelles que soient les conditions économiques. Il s’agit de créer un instrument juridique nouveau, les «lois-cadres d’équilibre des finances publiques» dont les dispositions auront pour objectif, à un horizon pluriannuel défini, d’assurer l’équilibre des comptes des administrations publiques. Ces lois-cadres pluriannuelles s’imposeront, dans certaines de leurs dispositions, aux textes financiers ordinaires annuels (lois de finances et lois de financement de la sécurité sociale), lire la proposition de loi Constitutionnelle ici».

    Des mots qui ne résolvent rien, cette règle ne supprimera pas notre dette, et puis il y a des affirmations inexactes. Dans le principe nul ne peut être contre, dépenser plus que ce que l'on gagne est s'engager dans de la dette et les Français sont les champions de l'achat à crédit. Seulement c'est une grave décision qui peut dans des cas majeurs être contre productrice si l'on ne peut emprunter pour faire face à un besoin pressant. C'est une décision qui à toutes les chances de ne s'appliquer que sur la réduction des dépenses publiques jouant ainsi sur l'effet de masse de la population sans qu'il soit envisageable d'augmenter les impôts. L'économie forme un tout, recettes et dépenses, et pour un gouvernement droitier, c'est toujours sur les dépenses qu'il agit ! Ce qui se passe en Angleterre cause d'une misère résultant d'une politique droitière de coupures drastiques budgétaires en est la preuve. De même aux États-Unis sous l'ère Bush laissant un pays au bord du gouffre. Et nous, qui n'avons rien à envier à ces pays dans cette politique, fait que notre croissance est nulle au second trimestre. Lamentable politique aussi lamentable que François Baroin qui rit jaune et que plus personne n'écoute et qui prétend une prévision de 2 % en 2011 !

    Mais quel est l'autre but de cette loi Sarkozienne, n'est-il pas de dire aux agences de notation voyez-vous nous avons fait une loi qui nous oblige à respecter l'équilibre de nos finances, vous pouvez maintenant avoir confiance en nous, ne dégradez pas notre AAA !

    Il faut voir aussi la finesse de ce piège aux socialistes. S'ils s'y opposent trop fortement ils vont être accusés d'intention de vouloir creuser le déficit, ce qu'ils ne cessent de clamer que non ! La crise Européenne pour laquelle Sarkozy a énormément participé lui sert d'argumentation, voyez-vous moi si je suis réélu j'appliquerais ma propre loi, vous pouvez avoir confiance en moi, pas dans les socialistes qui s'opposent à cette loi !

    Mais faut-il encore qu'elle soit votée ce qui n'est pas gagné à quelques 200 jours de l'élection présidentielle !

    Pour Manuel Valls invité d'Europe 1 et de Marianne 2, c'est une manœuvre politicienne, fustigeant par la même occasion le parti socialiste sur le refus de voter cette loi. «Cette règle ne peut pas être adoptée de manière politicienne» à six mois de la présidentielle. C’est un piège finalement assez grossier, «soit les socialistes votent pour et nous apparaissons à la remorque de Sarkozy, soit nous votons contre et nous apparaissons comme de dangereux irresponsables». Il appelle à un dialogue gouvernement opposition. «Après tout, si le Président de la République considère que la règle d’or n’est pas une opération simplement politique alors il doit prendre des initiatives pour qu’opposition et majorité trouvent un terrain d’entente et envoient un signal aux marchés». Il faut que le président de la République reçoive les dirigeants de l’opposition, «reçoive les responsables du Parti socialiste». «On ne peut pas réformer la Constitution, on ne peut pas engager le pays dans le rétablissement de son équilibre budgétaire, en imposant à l’opposition un calendrier et des mesures. Si demain on souhaite une réforme de la Constitution, pour établir cette règle d’or, ça veut dire qu’il faut un accord entre la majorité et l’opposition. Je plaide pour cette discussion».

    Ségolène Royal qualifie de «gadget» cette règle d'or, argumentant qu'elle ne va pas régler le problème actuel. Ce n'est pas non plus son but, mais de s'affirmer comme celui qui a comprit au bout de cinq années de gouvernance qu'il fallait changer de politique.

    Est-ce que pour autant les Français vont avoir une meilleure opinion de leur président ? Ils comprennent bien la manœuvre, et tout est dans leur désir de changer de président ou pas !

    Ségolène Royal poursuit, «On ne peut pas réformer la Constitution, on ne peut pas engager le pays dans le rétablissement de son équilibre budgétaire, en imposant à l’opposition un calendrier et des mesures». Si demain on souhaite une réforme de la Constitution, pour établir cette règle d’or, ça veut dire qu’il faut un accord entre la majorité et l’opposition. Je plaide pour cette discussion. Elle s'est dite prête à discuter sous certaines conditions. «Si Nicolas Sarkozy accepte les propositions qui consistent à écrire également dans la «règle d'or» la lutte contre les inégalités fiscales, la contribution à égalité des revenus du capital et des revenus du travail aux dépenses, la justice fiscale, alors oui, on est prêt», a-t-elle détaillé. «Pour une bonne gestion, il faut des actes, premièrement supprimer l'allègement de l'impôt sur la fortune, deuxièmement supprimer un certain nombre de niches fiscales, troisièmement lutter contre la fraude fiscale et quatrièmement relancer l'activité». N'a-t-elle pas raison ?

    Arnaud Montebourg y voit bien plus qu'une arnaque politicienne. Pour lui «c'est la fin du politique et la victoire des marchés». Les peuples perdent la liberté de ce qu'ils auraient décidé. Et il retourne l'action en disant que «ce sont les financiers qu'il faut mettre sous tutelle», ce qui passerait par une contre attaque pour soumettre les marchés à la volonté des Européens. Cette loi consisterait en trois mesures, «le démantèlement des agences de notation en prohibant leur activité lucrative», «l'interdiction juridique de la spéculation avec l'argent d'autrui», et enfin la «mutualisation de la dette européenne et le financement de cette dette par les marchés eux-mêmes». S'il se dit favorable à «un pacte de désendettement» de la France, c'est pour «mettre notre pays à l'abri des pressions extérieures et non pas pour suivre les marchés».

    Pour François Hollande, la règle d'or est factice par ce qu'applicable qu'en 2013 ! «C'est une manœuvre  de Sarkozy pour faire oublier sa responsabilité dans la dérive de nos comptes publics depuis 2007». Il ne peut s'en absoudre par une modification de la constitution. Ce serait trop commode. Il propose que soit ajouté au projet de loi des finances de 2012 «un amendement à respecter sa trajectoire de retour sous la barre des 3% en 2013». «Le débat politique en 2012 porterait alors sur les moyens d'y parvenir et sur les conditions d'un retour à la croissance». Et là, le clivage est profond !

    Quand à Martine Aubry, sa position est la même que celle d'Hollande, l'engagement de ramener le déficit public à 3 % du PIB  en 2013. «Nous nous sommes engagés, dans le projet socialiste, à respecter les engagements de la France, 3% en 2013 puisque que c'est la règle aujourd'hui». Elle a défendu la position des parlementaires socialistes en affirmant qu'elle préférait «une vraie règle du jeu qu'une fausse règle d'or». Cette règle du jeu consisterait à faire en sorte que toutes les ressources tirées, pendant le prochain quinquennat, de la croissance et des marges de manœuvre dégagées par ailleurs, iront en moyenne à 50% à la réduction des déficits et de la dette, a-t-elle expliqué. «Ça veut peut-être dire que la première année ça sera deux tiers vers la réduction de la dette et du déficit», a-t-elle précisé. «C'est une règle sur laquelle, moi, je m'engage et que je mettrai en place». Lire contre la dette, pour l'emploi, «ma règle d'or».

    Du coté de l'UMP les avis sont partagés. Sarkozy sait bien qu'il n'aura pas la majorité requise des 3/5 pour faire approuver cette réforme à Versailles par les deux chambres, d’où cette fameuse lettre envoyée aux parlementaires afin de les sensibiliser à ses vues. Lettre dont on sait qu'elle est contraire aux prérogatives Constitutionnelles du président, mais qu'importe. Alors le député UMP Étienne Pinte a appelé mardi 09/08/11 Nicolas Sarkozy à faire approuver par référendum l'inscription d'une «règle d'or» budgétaire dans la Constitution s'il n'y parvient pas par voie parlementaire. Si on n'arrive pas à trouver une majorité parlementaire, «je suggère au président de la République de faire approuver l'intégration de la règle d'or dans la Constitution par référendum, c'est-à-dire d'en appeler aux Français».

    Pour Jacques Attali dans une interview au Monde.fr, une inflexion budgétaire est nécessaire, ainsi qu'une «vraie règle d'or». Pas celle qu'on nous propose, une règle stricte mais assez flexible, qui force chaque Parlement à ne pas augmenter la dette à la fin d'un quinquennat et oblige la dette publique à ne pas dépasser cinq à six années de recettes fiscales, contre sept aujourd'hui. Dans cet interview il faut signaler deux autres points importants. Le premier concerne S&P qui aurait glissé dans son rapport sur les États-Unis une phrase non dévoilée, «un seul pays noté AAA aura en 2015 une dette égale à celle des États-Unis en ratio, c'est la France. Contrairement à ce que tout le monde dit, nous sommes explicitement désignés ! Il faut donc à tout prix faire redescendre la dette sous 85 % du PIB fin 2013, puis revenir à 70 % dans la décennie». Ce n'est pas gagné. Nous le savons tous. L'autre point est un emprunt Européen. «L'Europe en tant qu'Union n'a pas de dettes. Un grand emprunt mutualisera l'endettement et permettra d'investir», mais il faudra aussi le rembourser ! On fait une dette pour rembourser la dette bravo Attali !

    Tout d'abord il y a les élections sénatoriales qui auront lieu le 25 septembre qui risquent de bouleverser la majorité. Ensuite la mise en route d'un référendum demande au moins trois mois ce qui viendrait bouleverser la campagne présidentielle. Ce référendum ne paraît pas opportun dans ce calendrier. Le risque est grand dans le contexte actuel que Sarkozy prenne une claque mémorable, et puis a-t-on assez de sous pour ce gadget comme le clame Ségolène Royal ?

    Le prochain article sera les émeutes de Londres et d'ailleurs.

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